ACIAP
Présentation de la marque ACIAP
Déposée le 30 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ACIAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACIAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACIAP est expirée depuis le 30 juillet 1990.
ETABLISSEMENTS BONNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03